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Le Plan SST 2011-2015 de la MSAIF

Mis à jour le 12/04/2013

Une ambition collective et pluridisciplinaire

Un rappel historique
1966 voit la création de la Médecine du travail agricole, 1973 est l'année du développement de la Prévention des accidents du travail qui deviendra la Prévention des risques professionnels, en 2002 l'offre de service en SST1 est étendue aux exploitants agricoles.
En 2004, la Médecine du travail devient Santé au travail. En 2006, la MSAIF crée un service pluridisciplinaire (médical et prévention) de Santé Sécurité au Travail pour développer le plan SST 2006-2010 et renforcer sa qualité de service auprès de ses publics cibles.

Un plan dans la continuité du précédent comportant des innovations
« L'investissement dans l'amélioration des conditions de travail en agriculture est une condition de la performance économique de la France – qui reste la première agriculture européenne, mais aussi du maintien dans l'emploi des travailleurs vieillissants. La mission de service public de la MSA l'amène à connaître et évaluer les risques professionnels, mettre en oeuvre des actions visant à réduire accidents et maladies liés au travail, et à prévenir l'altération de la santé et l'usure au travail.» (François GIN, directeur général de la CCMSA).

Le PSST2 2011-2015 est un programme d'actions sur 5 ans qui prend en compte les réalités du monde du travail agricole francilien. Elaboré par le département SST en partage avec les administrateurs, il a été adopté par CA3 de la MSA IDF le 17/02/2011. Il poursuit les travaux engagés lors du plan précédent et fait émarger de nouvelles priorités. Son objet est de concourir au maintien de la santé physique et mentale de tous les actifs agricoles, d'assister les entreprises dans la prévention de leurs principaux risques :
  • Pénibilité
  • Chimique (Produits phytosanitaires et CMR4),
  • TMS5,
  • RPS6,
  • Zoonoses,
  • Machinisme,
  • Routier.
et d'aider les entreprises et leur filière à anticiper les problématiques à venir (maintien dans l'emploi, travailleurs vieillissants).
En cohérence avec le plan Santé Travail 2, il s'inscrit dans la gouvernance institutionnelle au travers de priorités partagées (CMR, TMS, RPS, Zoonoses, TPE, Travailleurs vieillissants, Jeunes).
La mise en oeuvre de ce plan permet aux professionnels de la santé au travail (médecins et conseillers) d'associer leurs missions régaliennes et institutionnelles et de travailler en pluridisciplinarité (interne entre Médecins & Conseillers & Administratifs, externe avec professionnels & experts).

Les priorités retenues en terme de risques, de populations et de filières seront partagées sous diverses modalités d'actions :
  • Sensibilisations des professions agricoles (Communication, Formation)
  • Surveillances médicales (visites et enquêtes)
  • Interventions sur le milieu du travail (diagnostics, aménagements de poste)
  • Conseils et des accompagnements des entreprises en SST
  • R&D (développement de la connaissance, mise à disposition de livrables)
  • Partenariats avec les filières, les OPA et l'inter régime
Les filières prioritaires demeurent celles de la culture, de l'hippisme, du paysage et du tertiaire.
Les populations ciblées sont les très petites entreprises mais aussi les grandes avec notamment leurs dirigeants et les CHSCT. L'intégration de la SST dans l'enseignement agricole devrait permettre une meilleure prise de conscience par les futurs actifs de la pertinence des questions de SST au travail.
Des professionnels de la santé au travail au coeur de l'action
La mise en oeuvre de ce plan se programme dans un environnement en pleine évolution avec en point d'orgue la réforme tant attendue de la Santé au Travail7. Les missions des professionnels de la santé sécurité au travail de la MSA ainsi que les thématiques de santé et de sécurité au travail se sont diversifiées, complexifiées et seront encore appelées à évoluer. Ainsi les médecins du travail, spécialistes en Santé au travail, développent et participent de plus en plus à des actions collectives et de terrain, hors cabinet médical. Il ne faut plus réduire leur action à celle du médecin traitant. Ils sont les conseillers des employeurs et des salariés sur le champ entier de la santé, de l'hygiène, de la sécurité et des conditions de travail. En pluridisciplinarité avec les conseillers en prévention des risques professionnels, ils contribuent largement à la Recherche et Développement en SST afin de proposer aux entreprises des supports de connaissance et des outils performants d'actions d'amélioration de conditions de réalisation du travail.

1Santé Sécurité au Travail
2Plan Santé Sécurité au Travail
3Conseil d'administration
4Cancérigène, Mutagène et Reprotoxique
5Troubles Musculo Squelettiques
6Risque Psycho Social
7Anciennement Médecine du travail
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