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Le parcours de soins coordonné vise à garantir une meilleure prise en charge de vos remboursements et la qualité des soins.
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Parcours de soins coordonné : mode d'emploi La déclaration d'un médecin traitant n'est pas obligatoire, mais elle conditionne le niveau de remboursements des consultations. Vous consultez un médecin généraliste : 1- Il s’agit de votre médecin traitant Consultation d'un généraliste dans le parcours de soins | Honoraires Applicables | Base de remboursement | Part versée par la MSA | Participation forfaitaire non remboursable | Montant restant à la charge de l’assuré (hors remboursement complémentaire) | Secteur 1 22,00 € | 22,00 € | 70 % 15,40 € | 1,00 € | 6,60 + 1 = 7,60 € | 2- Il ne s’agit pas de votre médecin traitant Consultation d'un généraliste hors parcours de soins | Honoraires Applicables | Base de remboursement | Part versée par la MSA | Participation forfaitaire non remboursable | Montant restant à la charge de l’assuré (hors remboursement complémentaire) | Secteur 1 22,00 € | 22,00 € | 30% 6,60 € | 1,00 € | 15,40+ 1 = 16,40 € | Vous consultez un spécialiste : vos remboursements peuvent varier en fonction de votre parcours de soins. 1- Consultation d'un spécialiste dans le cadre du parcours de soins coordonné Consultation d’un spécialiste sur recommandation de votre médecin traitant | Honoraires Applicables | Base de remboursement | Part versée par la MSA | Participation forfaitaire non remboursable | Montant restant à la charge de l’assuré (hors complémentaire) | secteur 1 avec option de coordination 28,00 € | 28,00 € | 70 % 19,60 € | 1,00 € | 28,00 € – 18,60 € = 9,40 € | Honoraire libre H | 23,00 € | 70 % 16,10 € | 1,00 € | H – 15,10 € | Exemple : 50 € | 23,00 € | 16,10 € | 1,00 € | 50 - 15,10 = 34,90 € | 2- Consultation d'un spécialiste hors parcours de soins coordonné Vous n'avez pas déclaré de médecin traitant ou vous allez voir un spécialiste sans recommandation de votre médecin traitant. Consultation d’un spécialiste sans recommandation de votre médecin traitant | Honoraires Applicables | Base de remboursement | Part versée par la MSA | Participation forfaitaire non remboursable | Montant restant à la charge de l’assuré (hors complémentaire) | secteur 1 25,00 € (tarif de base + majoration forfaitaire transitoire) | 25,00 € | 30 % 7,50 € | 1,00 € | 25,00 € – 6,50 = 18,50 € | Honoraire libre H | 23,00 € | 30 % 6,90 € | 1,00 € | H – 5,90 € | Exemple : 50 € | 23,00 € | 6,90 € | 1,00 € | 50 - 5,90 = 44,10 € | Les dérogations prévues Dans les cas suivants, il ne vous sera pas nécessaire de consulter votre médecin traitant pour bénéficier d’un remboursement au meilleur taux. Vous pouvez consulter directement : - un ophtalmologue*: prescription de lunettes, dépistage ou suivi d’un glaucome
- un gynécologue* : dans le cadre des consultations périodiques, d’un suivi ou d’une interruption volontaire de grossesse
- un pédiatre* : jusqu’aux 16 ans de l’enfant
- un psychiatre* : pour les jeunes de 16 à 25 ans
- un stomatologue* pour les soins suivants uniquement :
- les soins de préventions bucco-dentaire,
- les soins conservateurs (obturations dentaires définitives, soins d'hygiène bucco-dentaire),
- les soins chirurgicaux (extractions dentaires, lésions osseuses et gingivales),
- les prothèses dentaires,
- les traitements d'orthopédie dento-maxillo-faciale.
* Sous réserve que vous ayez déjà déclaré votre médecin traitant à la MSA. Sont également concernées : - Les consultations concernant la pathologie pour laquelle votre médecin traitant vous a adressé chez ce spécialiste et pour un même spécialiste.
- La consultation d’un autre médecin en cas d’urgences médicales ou d’absence de votre médecin traitant.
- La consultation d’un autre médecin si vous êtes en déplacement ou en congés loin de votre zone de résidence habituelle.
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Information sur la publication
(Source : MSA)
Mis à jour le : 09-02-2009publié le : 01-01-1970
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