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Les cotisations assurances sociales
Les cotisations dues au titre des assurances sociales agricoles sont calculées sur la rémunération brute perçue par le salarié.
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Cette rémunération comprend, toutes les sommes versées en contrepartie ou à l'occasion du travail.
Ainsi entrent dans le calcul :
Les compléments de salaire :
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les avantages en nature,
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les indemnités, primes et gratifications (sauf lorsqu'elles sont compensatrices de frais professionnels)...,
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les avantages consentis par le comité d'entreprise,
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les contributions patronales finançant les régimes de retraite complémentaire et de prévoyance pour la part excédant un certain seuil.
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